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Droit IT

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La numérisation a pris son envol. Monard Law est le partenaire par excellence pour vous assister, vous conseiller et vous guider dans tous les aspects juridiques relatifs à l'IT.

Ainsi, notre groupe d'expertise dispose e.a. d'une grande expérience sur le plan des contrats IT « classiques » (p.ex. dans le cadre de licences de software, développement de software, implémentation, entretien (service et service levels), consultance, escrow, etc.), mais aussi en ce qui concerne l'outsourcing de l'IT, le cloud computing et le SaaS.

Vu l'évolution rapide du marché numérique, la plupart des contrats IT nécessitent une certaine flexibilité. Un contrat IT est souvent un contrat hybride comprenant diverses composantes (comme une vente, une location, une licence, un développement de software (entreprise), une franchise, etc.) qui cachent des risques inhérents (p.ex. l'évaluation du coût, la durée des projets, la responsabilité, la propriété intellectuelle, etc).

Notre équipe d'experts vous aidera volontiers à veiller aux divers points importants sur le plan juridique et à vous aider à faire les bons choix qui s'accordent aux nécessités et besoins de votre entreprise. Vous pouvez vous adresser à nous comme développeur, fournisseur, organisme public ou client, pour des questions juridiques très variées, comme ce qui concerne les infractions au droit d'auteur, les litiges sur les codes sources, l'assistance et les avis au cours d'un projet IT, la rédaction ou la mise à jour de vos conditions générales, etc.

Nous disposons en outre d'une grande expérience pratique dans des procédures judiciaires complexes et arbitrages en matière d'IT, qui se traduit dans la rédaction et la négociation de contrats.

Par notre spécialisation poussée dans diverses matières connexes, e.a. la protection des données et la vie privée (p.ex. le traitement de données personnelles en cloud), le corporate (p.ex. les solutions SaaS dans le cadre de cessions, M&A), et la participation public-privé (p. ex. dans les marchés publics), vous pouvez toujours vous adresser à notre bureau pour une solution garantie sur mesure.

Des questions au sujet de cette spécialisation? Posez-les à nos spécialistes